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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Nivolas-Vermelle
Détail PC 0382761510002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0382761510002 délivré le 2015/05/26 à NIVOLAS VERMELLE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 531 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par PP38, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 531 m² sur rue du Lac. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 mai 2015 par la commune de NIVOLAS VERMELLE. Implanté rue du Lac, à Nivolas Vermelle (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par PP38.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 531 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 653 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 531 m².
NIVOLAS VERMELLE compte 2 632 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue du Lac, Nivolas Vermelle (38300).
Références cadastrales : B, 277, B, 283, B, 285.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PP38 (SIREN 812991875, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CAMBRAI (59400)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 531 m² · Variation nette totale : 1 531 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 208 m² 208 m² Commerce 0 m² 645 m² 0 m² 0 m² 0 m² 645 m² 645 m² Entrepôts 0 m² 678 m² 0 m² 0 m² 0 m² 678 m² 678 m² Total 0 m² 1 531 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 531 m² 1 531 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 208 m² créés; variation nette 208 m². Commerce : 645 m² créés; variation nette 645 m². Entrepôts : 678 m² créés; variation nette 678 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 1 531 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 531 m² Superficie du terrain 6 653 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 531 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2015/05/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 avril 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382761510002 Code commune INSEE : 38276 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Nivolas Vermelle (38300). Les travaux prévoient la création de 1 531 m²; la surface après travaux atteint 1 531 m². Le terrain couvre 6 653 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38276
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382761510002
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-05-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-04-27
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PP38
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
812991875
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
59400
Localité du demandeur
CAMBRAI
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
rue
Libellé de la voie du terrain
du Lac
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
NIVOLAS VERMELLE
Code postal du terrain
38300
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
277
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
283
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
285
Superficie du terrain
6653
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1531
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
208
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
645
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
678
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
1531
Tableau des données brutes de l'autorisation.
