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Ardennes (08)
La Neuville-en-Tourne-à-Fuy
Détail PC 00832016U0003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°00832016U0003 délivré le 2016/09/23 à La Neuville-en-Tourne-a-Fuy autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 120 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par EARL PONSINET, le projet de locaux autorise la construction de 120 m² sur 2 RTE D AUSSONCE. Déposé en été 2016, autorisé le 23 septembre 2016 par la commune de La Neuville-en-Tourne-a-Fuy. Implanté 2 RTE D AUSSONCE, à La Neuville-En-Tourne-A-Fuy (08310), dans le département d’Ardennes, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de LE DORTUY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL PONSINET.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 120 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 780 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 120 m².
La Neuville-en-Tourne-a-Fuy compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 RTE D AUSSONCE, La Neuville-En-Tourne-A-Fuy (08310).
Références cadastrales : YS, 63.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EARL PONSINET (SIREN 409214350, SIRET 40921435000012, APE 01.47Z, catégorie juridique 6598, localité La Neuville-en-Tourne-a-Fuy (08310)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 120 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Agricole 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m² Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 120 m² créés; variation nette 120 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 120 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 120 m² Superficie du terrain 9 780 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 120 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2016/09/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 00832016U0003 Code commune INSEE : 08320 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Neuville-En-Tourne-A-Fuy (08310). Les travaux prévoient la création de 120 m²; la surface après travaux atteint 120 m². Le terrain couvre 9 780 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
08
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ardennes
Code de la commune du lieu des travaux
08320
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
00832016U0003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-09-23
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.47Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EARL PONSINET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
409214350
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
40921435000012
Code postal du demandeur
08310
Localité du demandeur
La Neuville-en-Tourne-a-Fuy
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
RTE
Libellé de la voie du terrain
D AUSSONCE
Lieu-dit du terrain
LE DORTUY
Localité du terrain
La Neuville-en-Tourne-a-Fuy
Code postal du terrain
08310
sec_cadastre1
YS
num_cadastre1
63
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9780
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
120
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
120
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
120
Tableau des données brutes de l'autorisation.
