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Permis de construire à Neuville-Sur-Brenne (37110) - 137 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03716921R0007 délivré le 2021/11/10 à NEUVILLE-SUR-BRENNE autorise une construction neuve pour un programme de 274 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 274 m² sur 13 C rue de l'Esperance. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 10 novembre 2021 par la commune de NEUVILLE-SUR-BRENNE. Implanté 13 C rue de l'Esperance, à Neuville-Sur-Brenne (37110), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 137 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 031 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 137 m² d’habitation et 137 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 274 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

NEUVILLE-SUR-BRENNE compte 908 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 C rue de l'Esperance, Neuville-Sur-Brenne (37110).

Références cadastrales : 0B, 860, 0B, 850, 0B, 856.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VILLERABLE (41100).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 274 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²
Hébergement	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²
Total	0 m²	274 m²	0 m²	0 m²	0 m²	274 m²	274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 137 m² créés; variation nette 137 m². Hébergement : 137 m² créés; variation nette 137 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	274 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	274 m²
Superficie du terrain	1 031 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite274 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2021/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03716921R0007
Code commune INSEE : 37169 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Neuville-Sur-Brenne (37110). Les travaux prévoient la création de 274 m²; la surface après travaux atteint 274 m². Le terrain couvre 1 031 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - RUE GAMBETTA - extension de surface sans transformation - 3 098 m² Artisanat
2023 - La Tuilerie - transformation avec extension de surface - 1 596 m² Entrepôt
2022 - 03716922R0007 - extension de surface sans transformation - 2 165 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - La Thiellerie - extension de surface sans transformation - 996 m² Artisanat
2021 - L'esperance - extension de surface sans transformation - 17 m² Industrie
2020 - 03716920R0009 - nouvelle construction - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - La Guesniere - nouvelle construction - 789 m² Exploitation agricole ou forestière
2017 - des Ecoles - nouvelle construction - 5 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Neuville-sur-Brenne

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	37
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Indre-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	37169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03716921R0007
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-11-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	41100
Localité du demandeur	VILLERABLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	13 C
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de l'Esperance
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NEUVILLE-SUR-BRENNE
Code postal du terrain	37110
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	860
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	850
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	856
Superficie du terrain	1031
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	137
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	137
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	137
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	274