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Permis de construire à Neuville-Sur-Brenne (37110) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°03716916R0007 délivré le 2016/06/13 à Neuville-sur-Brenne autorise une extension de surface pour un programme de 10 414 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RADIALL, le programme résidentiel autorise la construction de 135 m² sur LA GUESNIERE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 13 juin 2016 par la commune de Neuville-sur-Brenne. Implanté LA GUESNIERE, à Neuville-Sur-Brenne (37110), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RADIALL.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 42 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 389 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. Projet mixte : 8 792 m² d’habitation et 1 622 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 10 414 m².

Neuville-sur-Brenne compte 908 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA GUESNIERE, Neuville-Sur-Brenne (37110).

Références cadastrales : B, 577, B, 649, A, 158.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RADIALL (SIREN 552124984, APE 27.33Z, catégorie juridique 5699, localité CHATEAU RENAULT (37110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 10 279 m² · Surface après travaux (totale) : 10 414 m² · Variation nette totale : 135 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	8 699 m²	93 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²	8 792 m²
Industrie	1 580 m²	42 m²	0 m²	0 m²	0 m²	42 m²	1 622 m²
Total	10 279 m²	135 m²	0 m²	0 m²	0 m²	135 m²	10 414 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 93 m² créés; variation nette 93 m². Industrie : 42 m² créés; variation nette 42 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	135 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	10 414 m²
Superficie du terrain	11 389 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite10 414 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2016/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03716916R0007
Code commune INSEE : 37169 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Neuville-Sur-Brenne (37110). Les travaux prévoient la création de 135 m²; la surface après travaux atteint 10 414 m². Le terrain couvre 11 389 m².

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2025 - RUE GAMBETTA - extension de surface sans transformation - 3 098 m² Artisanat
2023 - La Tuilerie - transformation avec extension de surface - 1 596 m² Entrepôt
2022 - 03716922R0007 - extension de surface sans transformation - 2 165 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - La Thiellerie - extension de surface sans transformation - 996 m² Artisanat
2021 - rue de l'Esperance - nouvelle construction - 274 m² Habitation
2021 - L'esperance - extension de surface sans transformation - 17 m² Industrie
2020 - 03716920R0009 - nouvelle construction - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2018 - La Guesniere - nouvelle construction - 789 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Neuville-sur-Brenne

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	37
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Indre-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	37169
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03716916R0007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-06-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27.33Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5699
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	RADIALL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	552124984
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	37110
Localité du demandeur	CHATEAU RENAULT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LA GUESNIERE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Neuville-sur-Brenne
Code postal du terrain	37110
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	577
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	649
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	158
Superficie du terrain	11389
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	8699
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	93
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1580
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	42
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	1580
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	42
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	10414
COMM_NORM	37169