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Permis de construire à Neulise (42590) - 407 m² destination Entrepôt autorisé en 2024

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04215623C0008 délivré le 2024/04/03 à NEULISE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 2 166 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES BRUYERES II, le projet industriel et logistique autorise la construction de 407 m² sur 12 Chemin chez Fraiche. Déposé en hiver 2023, autorisé le 3 avril 2024 par la commune de NEULISE. Implanté 12 Chemin chez Fraiche, à Neulise (42590), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par LES BRUYERES II.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 407 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 748 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 166 m².

NEULISE compte 1 367 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 Chemin chez Fraiche, Neulise (42590).

Références cadastrales : AA, 14.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES BRUYERES II (SIREN 847684123, SIRET 84768412300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité NEULISE (42590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 759 m² · Surface après travaux (totale) : 2 166 m² · Variation nette totale : 407 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	270 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	270 m²
Commerce	246 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	246 m²
Entrepôts	1 243 m²	407 m²	0 m²	0 m²	0 m²	407 m²	1 650 m²
Total	1 759 m²	407 m²	0 m²	0 m²	0 m²	407 m²	2 166 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 407 m² créés; variation nette 407 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	407 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 166 m²
Superficie du terrain	11 748 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 166 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2024/04/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04215623C0008
Code commune INSEE : 42156 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Neulise (42590). Les travaux prévoient la création de 407 m²; la surface après travaux atteint 2 166 m². Le terrain couvre 11 748 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - rue des Amis des industrie - nouvelle construction - 396 m² Entrepôt
2024 - route du Forez - nouvelle construction - 157 m² Bureau
2022 - Allee de l'innovation - nouvelle construction - 4 931 m² Entrepôt
2022 - Chemin chez Neyret - nouvelle construction - 2 500 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - Chemin des pins - nouvelle construction - 943 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - 04215621C0023 - nouvelle construction - 17 m² Industrie
2021 - PLACE DE FLANDRE (ancienn - extension de surface sans transformation - 125 m² Commerce
2021 - RTE DU FOREZ - extension de surface sans transformation - 47 m² Commerce

Voir toutes les autorisations à Neulise

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42156
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04215623C0008
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-04-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-09-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2025-03-01
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES BRUYERES II
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	847684123
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84768412300015
Code postal du demandeur	42590
Localité du demandeur	NEULISE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	12
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chemin chez Fraiche
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NEULISE
Code postal du terrain	42590
sec_cadastre1	AA
num_cadastre1	14
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	11748
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1759
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	407
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	270
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	246
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	1243
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	407
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2166