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Permis de construire à Nespouls (19600) - 23 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01914713B0009 délivré le 2014/03/13 à Nespouls autorise une construction neuve pour un programme de 46 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DE LA CROIX BLANCHE, le programme résidentiel autorise la construction de 46 m² sur Lieu-dit LAPATOUILLE. Déposé en hiver 2014, autorisé le 13 mars 2014 par la commune de Nespouls. Implanté Lieu-dit LAPATOUILLE, à Nespouls (19600), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de LAPATOUILLE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DE LA CROIX BLANCHE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 23 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 23 m² d’habitation et 23 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 46 m².

Nespouls compte 639 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LAPATOUILLE, Nespouls (19600).

Références cadastrales : AI, 363, AI, 361, AI, 474.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA CROIX BLANCHE (SIREN 799380175, SIRET 79938017500015, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, localité Chasteaux (19600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 46 m² · Variation nette totale : 46 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²23 m²0 m²0 m²0 m²23 m²23 m²
Commerce0 m²23 m²0 m²0 m²0 m²23 m²23 m²
Total0 m²46 m²0 m²0 m²0 m²46 m²46 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 23 m² créés; variation nette 23 m². Commerce : 23 m² créés; variation nette 23 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée46 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)46 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite46 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2014/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01914713B0009
  • Code commune INSEE : 19147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Nespouls (19600). Les travaux prévoient la création de 46 m²; la surface après travaux atteint 46 m². Le terrain couvre 0 m².

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