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Permis de construire à Nesle-Et-Massoult (21330) - 2 592 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02145116M0001 délivré le 2016/09/02 à Nesle-et-Massoult autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 592 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 592 m² sur Lieu-dit CHAMP CARRE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 2 septembre 2016 par la commune de Nesle-et-Massoult. Implanté Lieu-dit CHAMP CARRE, à Nesle-Et-Massoult (21330), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de CHAMP CARRE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 592 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 49 912 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 592 m².

Nesle-et-Massoult compte 78 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMP CARRE, Nesle-Et-Massoult (21330).

Références cadastrales : E, 194, E, 5.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nesle-et-Massoult (21330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 592 m² · Variation nette totale : 2 592 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²2 592 m²0 m²0 m²0 m²2 592 m²2 592 m²
Total0 m²2 592 m²0 m²0 m²0 m²2 592 m²2 592 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 2 592 m² créés; variation nette 2 592 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 592 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 592 m²
Superficie du terrain49 912 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 592 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 28 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02145116M0001
  • Code commune INSEE : 21451 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Nesle-Et-Massoult (21330). Les travaux prévoient la création de 2 592 m²; la surface après travaux atteint 2 592 m². Le terrain couvre 49 912 m².

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