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Permis de construire à Narbief (25210) - 1 436 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02542114R0001 délivré le 2014/10/20 à Narbief autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 436 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOC COOP AGRI FROMAG FRUIT NARBIEF BIZOT, le projet de locaux autorise la construction de 1 436 m² sur Lieu-dit CLOS SUR LA VILLE. Déposé en été 2014, autorisé le 20 octobre 2014 par la commune de Narbief. Implanté Lieu-dit CLOS SUR LA VILLE, à Narbief (25210), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de CLOS SUR LA VILLE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SOC COOP AGRI FROMAG FRUIT NARBIEF BIZOT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 436 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 7 268 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 436 m².

Narbief compte 90 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CLOS SUR LA VILLE, Narbief (25210).

Références cadastrales : B, 61, B, 59.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC COOP AGRI FROMAG FRUIT NARBIEF BIZOT (SIREN 778334318, SIRET 77833431800012, APE 10.51C, catégorie juridique 6317, localité Narbief (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 436 m² · Variation nette totale : 1 436 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²	115 m²	115 m²
Agricole	0 m²	1 321 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 321 m²	1 321 m²
Total	0 m²	1 436 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 436 m²	1 436 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 115 m² créés; variation nette 115 m². Agricole : 1 321 m² créés; variation nette 1 321 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 436 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 436 m²
Superficie du terrain	7 268 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 436 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2014/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02542114R0001
Code commune INSEE : 25421 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Narbief (25210). Les travaux prévoient la création de 1 436 m²; la surface après travaux atteint 1 436 m². Le terrain couvre 7 268 m².

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Autres permis de construire de locaux dans la commune

2024 - 02542124R0001 - extension de surface sans transformation - 150 m² Exploitation agricole ou forestière
2019 - grande rue - nouvelle construction - 1 089 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - 02542118R0001 - extension de surface sans transformation - 1 574 m² Exploitation agricole ou forestière
2018 - grande rue - nouvelle construction - 2 839 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Narbief

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Franche-Comté
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Doubs
Code de la commune du lieu des travaux	25421
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02542114R0001
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-20
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-03-25
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-03-15
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	10.51C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6317
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOC COOP AGRI FROMAG FRUIT NARBIEF BIZOT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	778334318
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	77833431800012
Code postal du demandeur	25210
Localité du demandeur	Narbief
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	CLOS SUR LA VILLE
Localité du terrain	Narbief
Code postal du terrain	25210
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	61
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	59
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7268
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1436
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	115
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1321
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1436