Permis de construire à Nancy-Sur-Cluses (74300) - 55 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07419615C0001 délivré le 2015/06/16 à Nancy-sur-Cluses autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 80 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 55 m² sur Lieu-dit ALPAGE DE VORMY. Déposé en hiver 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de Nancy-sur-Cluses. Implanté Lieu-dit ALPAGE DE VORMY, à Nancy-Sur-Cluses (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ALPAGE DE VORMY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 55 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 305 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 80 m².
Nancy-sur-Cluses compte 470 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ALPAGE DE VORMY, Nancy-Sur-Cluses (74300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Nancy-sur-Cluses (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 25 m² · Surface après travaux (totale) : 80 m² · Variation nette totale : 55 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
25 m²
55 m²
0 m²
0 m²
0 m²
55 m²
80 m²
Total
25 m²
55 m²
0 m²
0 m²
0 m²
55 m²
80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 55 m² créés; variation nette 55 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
55 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
80 m²
Superficie du terrain
12 305 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite80 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/06/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juillet 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Nancy-Sur-Cluses (74300). Les travaux prévoient la création de 55 m²; la surface après travaux atteint 80 m². Le terrain couvre 12 305 m².
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