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Permis de construire à Le Muy (83490) - 52 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08308613K0076 délivré le 2013/06/21 à LE MUY autorise une diminution de surface pour un programme de 52 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 52 m² sur 515 LES CANEBIERES. Déposé au printemps 2013, autorisé le 21 juin 2013 par la commune de LE MUY. Implanté 515 LES CANEBIERES, à Le Muy (83490), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 520 337 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 52 m².

LE MUY compte 9 646 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 515 LES CANEBIERES, Le Muy (83490).

Références cadastrales : BM, 1, BM, 2, BM, 3.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TONBRIDGE KENT TN12 ORT /.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 52 m² · Variation nette totale : -8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²52 m²0 m²60 m²0 m²-8 m²52 m²
Total60 m²52 m²0 m²60 m²0 m²-8 m²52 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 52 m² créés, 60 m² démolis; variation nette -8 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée52 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)52 m²
Superficie du terrain1 520 337 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite52 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08308613K0076
  • Code commune INSEE : 83086 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Le Muy (83490). Les travaux prévoient la création de 52 m² et des démolitions de 60 m²; la surface après travaux atteint 52 m². Le terrain couvre 1 520 337 m².

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