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Permis de construire à Mouzieys-Teulet (81430) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08119017A0007 délivré le 2017/08/31 à Mouzieys-Teulet autorise une construction neuve pour un programme de 125 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI NOUVELLE TERRE, le programme résidentiel autorise la construction de 125 m² sur Lieu-dit LE BOUSQUET. Déposé en été 2017, autorisé le 31 août 2017 par la commune de Mouzieys-Teulet. Implanté Lieu-dit LE BOUSQUET, à Mouzieys-Teulet (81430), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE BOUSQUET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NOUVELLE TERRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 125 m².

Mouzieys-Teulet compte 521 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOUSQUET, Mouzieys-Teulet (81430).

Références cadastrales : A, 716.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI NOUVELLE TERRE (SIREN 790719306, SIRET 79071930600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Frejairolles (81990)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 125 m² · Variation nette totale : 125 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²125 m²0 m²0 m²0 m²125 m²125 m²
Total0 m²125 m²0 m²0 m²0 m²125 m²125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 125 m² créés; variation nette 125 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée125 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)125 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08119017A0007
  • Code commune INSEE : 81190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mouzieys-Teulet (81430). Les travaux prévoient la création de 125 m²; la surface après travaux atteint 125 m². Le terrain couvre 0 m².

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