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Permis de construire à Moult (14370) - 145 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01445615R0014 délivré le 2015/09/11 à Moult autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 681 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 2 681 m² sur Lieu-dit LES CAILLOUX. Déposé au printemps 2015, autorisé le 11 septembre 2015 par la commune de Moult. Implanté Lieu-dit LES CAILLOUX, à Moult (14370), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LES CAILLOUX.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 2 536 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 10 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 145 m² d’habitation et 2 536 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 681 m².

Moult compte 3 378 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES CAILLOUX, Moult (14370).

Références cadastrales : 0C, 315, 0C, 314.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Cleville (14370).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 681 m² · Variation nette totale : 2 681 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²145 m²0 m²0 m²0 m²145 m²145 m²
Agricole0 m²2 536 m²0 m²0 m²0 m²2 536 m²2 536 m²
Total0 m²2 681 m²0 m²0 m²0 m²2 681 m²2 681 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 145 m² créés; variation nette 145 m². Agricole : 2 536 m² créés; variation nette 2 536 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée2 681 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 681 m²
Superficie du terrain10 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 681 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01445615R0014
  • Code commune INSEE : 14456 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Moult (14370). Les travaux prévoient la création de 2 681 m²; la surface après travaux atteint 2 681 m². Le terrain couvre 10 000 m².

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