Permis de construire à Mouans Sartoux (06370) - 1 365 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00608418D0026 délivré le 2019/02/08 à MOUANS SARTOUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 605 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, le programme résidentiel autorise la construction de 1 605 m² sur 453-5 Avenu de Cannes. Déposé au printemps 2018, autorisé le 8 février 2019 par la commune de MOUANS SARTOUX. Implanté 453-5 Avenu de Cannes, à Mouans Sartoux (06370), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 240 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 811 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 365 m² d’habitation et 240 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 605 m².
MOUANS SARTOUX compte 10 531 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 453-5 Avenu de Cannes, Mouans Sartoux (06370).
AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SIREN 500837588, SIRET 50083758800036, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité MARSEILLE (13002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 168 m² · Surface après travaux (totale) : 1 605 m² · Variation nette totale : 1 437 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
168 m²
1 365 m²
0 m²
168 m²
0 m²
1 197 m²
1 365 m²
Commerce
0 m²
240 m²
0 m²
0 m²
0 m²
240 m²
240 m²
Total
168 m²
1 605 m²
0 m²
168 m²
0 m²
1 437 m²
1 605 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 1 365 m² créés, 168 m² démolis; variation nette 1 197 m². Commerce : 240 m² créés; variation nette 240 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 605 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
168 m²
Surface après travaux (totale)
1 605 m²
Superficie du terrain
811 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 605 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/02/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 50 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mouans Sartoux (06370). Les travaux prévoient la création de 1 605 m² et des démolitions de 168 m²; la surface après travaux atteint 1 605 m². Le terrain couvre 811 m².
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