Permis de construire à Mouans Sartoux (06370) - 2 533 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00608416D0015 délivré le 2016/09/14 à MOUANS SARTOUX autorise une construction neuve pour un programme de 3 172 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MARYSE 101, le programme résidentiel autorise la construction de 3 132 m² sur 92 Route de Valbonne. Déposé en hiver 2016, autorisé le 14 septembre 2016 par la commune de MOUANS SARTOUX. Implanté 92 Route de Valbonne, à Mouans Sartoux (06370), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MARYSE 101.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 599 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 715 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 533 m² d’habitation et 639 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 172 m².
MOUANS SARTOUX compte 10 531 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 92 Route de Valbonne, Mouans Sartoux (06370).
Surface avant travaux (totale) : 40 m² · Surface après travaux (totale) : 3 172 m² · Variation nette totale : 3 132 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 533 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 533 m²
2 533 m²
Commerce
0 m²
599 m²
0 m²
0 m²
0 m²
599 m²
599 m²
Entrepôts
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
Total
40 m²
3 132 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 132 m²
3 172 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 2 533 m² créés; variation nette 2 533 m². Commerce : 599 m² créés; variation nette 599 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
3 132 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 172 m²
Superficie du terrain
4 715 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 172 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/09/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 17 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mouans Sartoux (06370). Les travaux prévoient la création de 3 132 m²; la surface après travaux atteint 3 172 m². Le terrain couvre 4 715 m².
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