Permis de construire à La Motte-Ternant (21210) - 82 m² destination Entrepôt autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02144515M0001 délivré le 2015/02/06 à La Motte-Ternant autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 82 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet industriel et logistique autorise la construction de 82 m² sur 3 RUE DES ETANGS. Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 février 2015 par la commune de La Motte-Ternant. Implanté 3 RUE DES ETANGS, à La Motte-Ternant (21210), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de VAL CROISSANT.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 100 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 82 m².
La Motte-Ternant compte 148 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE DES ETANGS, La Motte-Ternant (21210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : La Motte-Ternant (21210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 82 m² · Variation nette totale : -18 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
100 m²
82 m²
0 m²
100 m²
0 m²
-18 m²
82 m²
Total
100 m²
82 m²
0 m²
100 m²
0 m²
-18 m²
82 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 82 m² créés, 100 m² démolis; variation nette -18 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
82 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
82 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite82 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/02/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à La Motte-Ternant (21210). Les travaux prévoient la création de 82 m² et des démolitions de 100 m²; la surface après travaux atteint 82 m². Le terrain couvre 0 m².
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