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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
La Motte
Détail PC 08308523K0015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08308523K0015 délivré le 2024/05/15 à LA MOTTE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 349 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCEA EDOUARD CASTELLINO, le projet de locaux autorise la construction de 349 m² sur 1144 RTE DE BAGNOLS. Déposé en été 2023, autorisé le 15 mai 2024 par la commune de LA MOTTE. Implanté 1144 RTE DE BAGNOLS, à La Motte (83920), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCEA EDOUARD CASTELLINO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 349 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 349 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 125 857 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 349 m².
LA MOTTE compte 2 968 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1144 RTE DE BAGNOLS, La Motte (83920).
Références cadastrales : B, 1290, B, 1315, B, 1347.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCEA EDOUARD CASTELLINO (SIREN 442588646, SIRET 44258864600012, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité LA MOTTE (83920)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 349 m² · Surface après travaux (totale) : 349 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Après travaux Agricole 349 m² 349 m² 0 m² 349 m² 0 m² 349 m² Total 349 m² 349 m² 0 m² 349 m² 0 m² 349 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 349 m² créés, 349 m² démolis; variation nette 0 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 349 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 349 m² Superficie du terrain 125 857 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 349 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2024/05/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08308523K0015 Code commune INSEE : 83085 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à La Motte (83920). Les travaux prévoient la création de 349 m² et des démolitions de 349 m²; la surface après travaux atteint 349 m². Le terrain couvre 125 857 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83085
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08308523K0015
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-05-15
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.21Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6597
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCEA EDOUARD CASTELLINO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
442588646
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44258864600012
Code postal du demandeur
83920
Localité du demandeur
LA MOTTE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1144
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE BAGNOLS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA MOTTE
Code postal du terrain
83920
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
1290
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
1315
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
1347
Superficie du terrain
125857
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
349
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
349
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
349
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
349
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
349
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
349
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
349
Tableau des données brutes de l'autorisation.
