Permis de construire à Mosles (14400) - 129 m² destination Bureau autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01445323P0003 délivré le 2023/09/19 à MOSLES autorise une construction neuve pour un bâtiment de 258 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 258 m² sur 1 Chemin du Danu. Déposé en été 2023, autorisé le 19 septembre 2023 par la commune de MOSLES. Implanté 1 Chemin du Danu, à Mosles (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 129 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 230 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 129 m² d’habitation et 129 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 258 m².
MOSLES compte 349 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUSSY (14400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : 258 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
129 m²
0 m²
0 m²
0 m²
129 m²
129 m²
Bureaux
0 m²
129 m²
0 m²
0 m²
0 m²
129 m²
129 m²
Total
0 m²
258 m²
0 m²
0 m²
0 m²
258 m²
258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 129 m² créés; variation nette 129 m². Bureaux : 129 m² créés; variation nette 129 m².
Données techniques principales
Destination principale
Bureau
Surface créée
258 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
258 m²
Superficie du terrain
1 230 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Bureau
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite258 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2023/09/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 2 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Mosles (14400). Les travaux prévoient la création de 258 m²; la surface après travaux atteint 258 m². Le terrain couvre 1 230 m².
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