Permis de construire à Morvillars (90120) - 1 152 m² destination Entrepôt autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09007222A0009 délivré le 2023/03/13 à MORVILLARS autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 152 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAMOZZI PERE ET FILS, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 152 m² sur rue de la Basiniere. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 13 mars 2023 par la commune de MORVILLARS. Implanté rue de la Basiniere, à Morvillars (90120), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC DES TOURELLES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par CAMOZZI PERE ET FILS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 1 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 152 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
MORVILLARS compte 1 083 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Basiniere, Morvillars (90120).
CAMOZZI PERE ET FILS (SIREN 536812076, SIRET 53681207600019, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité MORVILLARS (90120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 152 m² · Variation nette totale : 1 152 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
281 m²
0 m²
0 m²
0 m²
281 m²
281 m²
Entrepôts
0 m²
871 m²
0 m²
0 m²
0 m²
871 m²
871 m²
Total
0 m²
1 152 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 152 m²
1 152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 281 m² créés; variation nette 281 m². Entrepôts : 871 m² créés; variation nette 871 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
1 152 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 152 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 152 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/03/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Morvillars (90120). Les travaux prévoient la création de 1 152 m²; la surface après travaux atteint 1 152 m². Le terrain couvre 0 m².
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