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Permis de construire à Morvillars (90120) - 1 427 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09007222A0008 délivré le 2023/02/02 à MORVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 2 255 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 2CM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 255 m² sur AVENUE DU GENERAL LECLERC. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 2 février 2023 par la commune de MORVILLARS. Implanté AVENUE DU GENERAL LECLERC, à Morvillars (90120), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2CM.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 828 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 427 m² d’habitation et 828 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 255 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

MORVILLARS compte 1 083 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DU GENERAL LECLERC, Morvillars (90120).

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2CM (SIREN 848357521, SIRET 84835752100014, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, localité MEROUX (90400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 255 m² · Variation nette totale : 2 255 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 427 m²0 m²0 m²0 m²1 427 m²1 427 m²
Commerce0 m²828 m²0 m²0 m²0 m²828 m²828 m²
Total0 m²2 255 m²0 m²0 m²0 m²2 255 m²2 255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 427 m² créés; variation nette 1 427 m². Commerce : 828 m² créés; variation nette 828 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée2 255 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 255 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 255 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 août 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007222A0008
  • Code commune INSEE : 90072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Morvillars (90120). Les travaux prévoient la création de 2 255 m²; la surface après travaux atteint 2 255 m². Le terrain couvre 0 m².

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