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Autorisation d’urbanisme PC n°0914341310010 à MORSANG SUR ORGE (91390) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0914341310010). Le projet est situé au 40 RUE PAILLARD à MORSANG SUR ORGE (91390). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 48 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 049 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 48 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 40 RUE PAILLARD, MORSANG SUR ORGE (91390).

Références cadastrales : AH, 718.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité PARIS (75638)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 48 m² · Variation nette totale : 48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 025 m²0 m²0 m²0 m²2 025 m²2 025 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Total0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Autres / non ventilés0 m²-48 m²0 m²0 m²0 m²-48 m²-48 m²
Total0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 2 025 m² créés; variation nette 2 025 m². Services publics / intérêt collectif : 48 m² créés; variation nette 48 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée48 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)48 m²
Superficie du terrain3 049 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite48 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914341310010
  • Code commune INSEE : 91434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MORSANG SUR ORGE (91390). Les principaux éléments portent sur 48 m², 0 m² et parcelle de 3 049 m².