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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Mornant
Détail PC 0691412300008
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0691412300008 délivré le 2023/11/21 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 2 317 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV LES COTTAGES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 317 m² sur 3 Chemin du Stade. Déposé en été 2023, autorisé le 21 novembre 2023 par la commune de MORNANT. Implanté 3 Chemin du Stade, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES COTTAGES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 726 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 100 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 882 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 591 m² d’habitation et 726 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 317 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 3 Chemin du Stade, Mornant (69440).
Références cadastrales : BK, 301.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV LES COTTAGES (SIREN 852418342, SIRET 85241834200014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LYON (69005)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 100 m² · Surface après travaux (totale) : 2 317 m² · Variation nette totale : 1 217 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 591 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 591 m² 1 591 m² Entrepôts 1 100 m² 0 m² 0 m² 1 100 m² 0 m² -1 100 m² 0 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 726 m² 0 m² 0 m² 0 m² 726 m² 726 m² Total 1 100 m² 2 317 m² 0 m² 1 100 m² 0 m² 1 217 m² 2 317 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 591 m² créés; variation nette 1 591 m². Entrepôts : 1 100 m² démolis; variation nette -1 100 m². Services publics / intérêt collectif : 726 m² créés; variation nette 726 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 317 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 317 m² Superficie du terrain 2 882 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 317 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/11/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0691412300008 Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 2 317 m² et des démolitions de 1 100 m²; la surface après travaux atteint 2 317 m². Le terrain couvre 2 882 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69141
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0691412300008
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV LES COTTAGES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
852418342
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
85241834200014
Code postal du demandeur
69005
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
3
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin du Stade
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MORNANT
Code postal du terrain
69440
sec_cadastre1
BK
num_cadastre1
301
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2882
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1591
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
726
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1100
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1100
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
1100
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
726
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
2317
Tableau des données brutes de l'autorisation.
