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Permis de construire à Mornant (69440) - 1 453 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06914114R0039 délivré le 2015/03/26 à MORNANT autorise une construction neuve pour un programme de 1 582 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 582 m² sur LOT 4 Rue CHAMBRY - QUARTIER CHAMBRY. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 26 mars 2015 par la commune de MORNANT. Implanté LOT 4 Rue CHAMBRY - QUARTIER CHAMBRY, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 129 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 340 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 453 m² d’habitation et 129 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 582 m².

MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 4 Rue CHAMBRY - QUARTIER CHAMBRY, Mornant (69440).

Références cadastrales : BH, 276.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE (SIREN 479936155, SIRET 47993615500015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LYON CEDEX 03 (69448)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 582 m² · Variation nette totale : 1 582 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 453 m²0 m²0 m²0 m²1 453 m²1 453 m²
Bureaux0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Total0 m²1 582 m²0 m²0 m²0 m²1 582 m²1 582 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 453 m² créés; variation nette 1 453 m². Bureaux : 129 m² créés; variation nette 129 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 582 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 582 m²
Superficie du terrain2 340 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 582 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06914114R0039
  • Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mornant (69440). Les travaux prévoient la création de 1 582 m²; la surface après travaux atteint 1 582 m². Le terrain couvre 2 340 m².

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