← Retour à la liste des autorisations sur la commune Morestel

Permis de construire à Morestel (38510) - 15 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0382611510003 délivré le 2015/02/18 à MORESTEL autorise une extension de surface pour un programme de 116 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 15 m² sur 168 Allee des Moissons. Déposé en hiver 2015, autorisé le 18 février 2015 par la commune de MORESTEL. Implanté 168 Allee des Moissons, à Morestel (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 663 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 116 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

MORESTEL compte 4 454 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 168 Allee des Moissons, Morestel (38510).

Références cadastrales : AM, 381, AM, 381.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MORESTEL (38510).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 101 m² · Surface après travaux (totale) : 116 m² · Variation nette totale : 15 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²116 m²
Total101 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²116 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 15 m² créés; variation nette 15 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée15 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)116 m²
Superficie du terrain663 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite116 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382611510003
  • Code commune INSEE : 38261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Morestel (38510). Les travaux prévoient la création de 15 m²; la surface après travaux atteint 116 m². Le terrain couvre 663 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Morestel (38510)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Morestel