Permis de construire à Morance (69480) - 3 504 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0691402100016 délivré le 2022/03/10 à MORANCE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 504 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par VIGNOBLES SALMANAZAR, le projet de locaux autorise la construction de 3 504 m² sur DOMAINE DU CLOS DE BEAULI. Déposé en été 2021, autorisé le 10 mars 2022 par la commune de MORANCE. Implanté DOMAINE DU CLOS DE BEAULI, à Morance (69480), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par VIGNOBLES SALMANAZAR.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 3 504 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 262 856 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 504 m².
MORANCE compte 2 176 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : DOMAINE DU CLOS DE BEAULI, Morance (69480).
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 504 m² · Variation nette totale : 3 504 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
0 m²
3 504 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 504 m²
3 504 m²
Total
0 m²
3 504 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 504 m²
3 504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 3 504 m² créés; variation nette 3 504 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
3 504 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 504 m²
Superficie du terrain
262 856 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 504 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2022/03/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Morance (69480). Les travaux prévoient la création de 3 504 m²; la surface après travaux atteint 3 504 m². Le terrain couvre 262 856 m².
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