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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Montrond-les-Bains
Détail PC 04214913A0005
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04214913A0005 délivré le 2013/06/12 à MONTROND LES BAINS autorise une construction neuve pour des locaux commerciaux de 1 542 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LES ROSEAUX, le projet commercial autorise la construction de 486 m² sur ZA DE PLANCIEUX. Déposé au printemps 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté ZA DE PLANCIEUX, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment commercial. Le projet est porté par SCI LES ROSEAUX.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « commerce ». La création de surface atteint 486 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 920 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 542 m².
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZA DE PLANCIEUX, Montrond Les Bains (42210).
Références cadastrales : AD, 7, AD, 7.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LES ROSEAUX (SIREN 352486450, SIRET 35248645000021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MONTBRISON (42600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 056 m² · Surface après travaux (totale) : 1 542 m² · Variation nette totale : 486 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m² Commerce 0 m² 292 m² 0 m² 0 m² 0 m² 292 m² 292 m² Entrepôts 1 056 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 056 m² Total 1 056 m² 486 m² 0 m² 0 m² 0 m² 486 m² 1 542 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 194 m² créés; variation nette 194 m². Commerce : 292 m² créés; variation nette 292 m².
Données techniques principales Destination principale Commerce Surface créée 486 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 542 m² Superficie du terrain 7 920 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Commerce Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 542 m²
Destination principale Commerce
Date d'autorisation 2013/06/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04214913A0005 Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination commerce à Montrond Les Bains (42210). Les travaux prévoient la création de 486 m²; la surface après travaux atteint 1 542 m². Le terrain couvre 7 920 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42149
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04214913A0005
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2013-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LES ROSEAUX
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
352486450
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35248645000021
Code postal du demandeur
42600
Localité du demandeur
MONTBRISON
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ZA DE PLANCIEUX
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONTROND LES BAINS
Code postal du terrain
42210
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
7
sec_cadastre2
AD
num_cadastre2
7
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
7920
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1056
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
486
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
194
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
292
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
1056
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1542
Tableau des données brutes de l'autorisation.
