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Permis de construire à Montperreux (25160) - 148 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02540517P0009 délivré le 2017/07/25 à MONTPERREUX autorise une construction neuve pour un programme de 172 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 172 m² sur SUR LA COTE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 25 juillet 2017 par la commune de MONTPERREUX. Implanté SUR LA COTE, à Montperreux (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 24 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 010 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 148 m² d’habitation et 24 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 172 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

MONTPERREUX compte 925 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SUR LA COTE, Montperreux (25160).

Références cadastrales : AO, 85.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTPERREUX (25160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 172 m² · Variation nette totale : 172 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²148 m²0 m²0 m²0 m²148 m²148 m²
Bureaux0 m²24 m²0 m²0 m²0 m²24 m²24 m²
Total0 m²172 m²0 m²0 m²0 m²172 m²172 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 148 m² créés; variation nette 148 m². Bureaux : 24 m² créés; variation nette 24 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée172 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)172 m²
Superficie du terrain1 010 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite172 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540517P0009
  • Code commune INSEE : 25405 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montperreux (25160). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 172 m². Le terrain couvre 1 010 m².

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