Permis de construire à Montmerle-Sur-Saone (01090) - 483 m² destination Artisanat autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00126323V0013 délivré le 2023/09/08 à Montmerle-sur-Saone autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 483 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES 2 TERRES ROUGES, le projet de locaux autorise la construction de 483 m² sur LOT 2. Déposé en été 2023, autorisé le 8 septembre 2023 par la commune de Montmerle-sur-Saone. Implanté LOT 2, à Montmerle-Sur-Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Extension Parc activite Visionis 5.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par LES 2 TERRES ROUGES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 483 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 344 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 483 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
Montmerle-sur-Saone compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES 2 TERRES ROUGES (SIREN 910195221, SIRET 91019522100015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT (54700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 483 m² · Variation nette totale : 483 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
49 m²
0 m²
0 m²
0 m²
49 m²
49 m²
Artisanat
0 m²
434 m²
0 m²
0 m²
0 m²
434 m²
434 m²
Total
0 m²
483 m²
0 m²
0 m²
0 m²
483 m²
483 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 49 m² créés; variation nette 49 m². Artisanat : 434 m² créés; variation nette 434 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
483 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
483 m²
Superficie du terrain
1 344 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite483 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2023/09/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Montmerle-Sur-Saone (01090). Les travaux prévoient la création de 483 m²; la surface après travaux atteint 483 m². Le terrain couvre 1 344 m².
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