Permis de construire à Montmelard (71520) - 1 397 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07131615S0007 délivré le 2015/09/05 à Montmelard autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 267 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC LOISON BERNARD ET VINCENT, le projet de locaux autorise la construction de 1 397 m² sur Lieu-dit Vauzelles. Déposé en été 2015, autorisé le 5 septembre 2015 par la commune de Montmelard. Implanté Lieu-dit Vauzelles, à Montmelard (71520), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Vauzelles.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC LOISON BERNARD ET VINCENT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 397 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 49 438 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 267 m².
Montmelard compte 367 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GAEC LOISON BERNARD ET VINCENT (SIREN 448520320, SIRET 44852032000012, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité Montmelard (71520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 870 m² · Surface après travaux (totale) : 3 267 m² · Variation nette totale : 1 397 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
1 870 m²
1 397 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 397 m²
3 267 m²
Total
1 870 m²
1 397 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 397 m²
3 267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 1 397 m² créés; variation nette 1 397 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
1 397 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 267 m²
Superficie du terrain
49 438 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 267 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/09/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Montmelard (71520). Les travaux prévoient la création de 1 397 m²; la surface après travaux atteint 3 267 m². Le terrain couvre 49 438 m².
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