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Permis de construire à Montlebon (25500) - 375 m² destination Entrepôt autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02540316R0030 délivré le 2016/10/15 à MONTLEBON autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 17 290 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 375 m² sur 22 rue des Epinottes. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 15 octobre 2016 par la commune de MONTLEBON. Implanté 22 rue des Epinottes, à Montlebon (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 74 298 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 17 290 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

MONTLEBON compte 2 209 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 rue des Epinottes, Montlebon (25500).

Références cadastrales : ZE, 12, ZE, 13, ZE, 14.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTLEBON (25500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 16 915 m² · Surface après travaux (totale) : 17 290 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Industrie16 915 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²16 915 m²
Entrepôts0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Total16 915 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²17 290 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 375 m² créés; variation nette 375 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)17 290 m²
Superficie du terrain74 298 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite17 290 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2016/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02540316R0030
  • Code commune INSEE : 25403 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Montlebon (25500). Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 17 290 m². Le terrain couvre 74 298 m².

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