Permis de construire à Montlainsia (39320) - 90 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03927321T0006 délivré le 2021/09/24 à MONTLAINSIA autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 526 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 90 m² sur SUR LES PRES. Déposé en hiver 2022, autorisé le 24 septembre 2021 par la commune de MONTLAINSIA. Implanté SUR LES PRES, à Montlainsia (39320), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 755 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 526 m².
MONTLAINSIA compte 222 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTFLEUR (39320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 436 m² · Surface après travaux (totale) : 526 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
436 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
526 m²
Total
436 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 90 m² créés; variation nette 90 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
526 m²
Superficie du terrain
2 755 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite526 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/09/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Montlainsia (39320). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 526 m². Le terrain couvre 2 755 m².
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