Permis de construire à Montjoie-Le-Chateau (25190) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02540213R0001 délivré le 2013/07/04 à Montjoie-le-Chateau autorise une construction neuve pour un programme de 240 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 184 m² sur Lieu-dit Derriere le Moulin. Déposé au printemps 2013, autorisé le 4 juillet 2013 par la commune de Montjoie-le-Chateau. Implanté Lieu-dit Derriere le Moulin, à Montjoie-Le-Chateau (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Derriere le Moulin.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 438 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 120 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 240 m².
Montjoie-le-Chateau compte 23 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Derriere le Moulin, Montjoie-Le-Chateau (25190).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Montjoie-le-Chateau (25190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 56 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 184 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
28 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
120 m²
Entrepôts
28 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
120 m²
Total
56 m²
184 m²
0 m²
0 m²
0 m²
184 m²
240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 92 m² créés; variation nette 92 m². Entrepôts : 92 m² créés; variation nette 92 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montjoie-Le-Chateau (25190). Les travaux prévoient la création de 184 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 4 438 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montjoie-le-Château (25190)
