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Permis de construire à Montenois (25260) - 1 287 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02539419A0002 délivré le 2022/09/28 à MONTENOIS autorise une construction neuve pour un programme de 1 562 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par IDEHA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 562 m² sur RUE GUY MOQUET. Déposé en hiver 2022, autorisé le 28 septembre 2022 par la commune de MONTENOIS. Implanté RUE GUY MOQUET, à Montenois (25260), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IDEHA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 275 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 736 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 287 m² d’habitation et 275 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 562 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.

MONTENOIS compte 1 427 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE GUY MOQUET, Montenois (25260).

Références cadastrales : E, 593, E, 614, E, 682.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IDEHA (SIREN 875550295, SIRET 87555029500054, APE 68.20B, catégorie juridique 5515, localité MONTBELIARD Cedex (25202)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 562 m² · Variation nette totale : 1 562 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 287 m²0 m²0 m²0 m²1 287 m²1 287 m²
Commerce0 m²275 m²0 m²0 m²0 m²275 m²275 m²
Total0 m²1 562 m²0 m²0 m²0 m²1 562 m²1 562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 287 m² créés; variation nette 1 287 m². Commerce : 275 m² créés; variation nette 275 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 562 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 562 m²
Superficie du terrain2 736 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 562 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2022/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539419A0002
  • Code commune INSEE : 25394 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montenois (25260). Les travaux prévoient la création de 1 562 m²; la surface après travaux atteint 1 562 m². Le terrain couvre 2 736 m².

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