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Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme (26)
Montélier
Détail PC 02619716V0048
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°02619716V0048 délivré le 2017/01/03 à MONTELIER autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 494 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS, le projet de locaux autorise la construction de 1 494 m² sur rue des Tilleuls. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 3 janvier 2017 par la commune de MONTELIER. Implanté rue des Tilleuls, à Montelier (26120), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 1 494 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 6 798 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 494 m².
MONTELIER compte 4 306 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue des Tilleuls, Montelier (26120).
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS (SIREN 200040517, SIRET 20004051700019, APE 36.00Z, catégorie juridique 7353, localité Saint Marcel Les Valence (26320)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 494 m² · Variation nette totale : 1 494 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 983 m² 0 m² 0 m² 0 m² 983 m² 983 m² Entrepôts 0 m² 511 m² 0 m² 0 m² 0 m² 511 m² 511 m² Total 0 m² 1 494 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 494 m² 1 494 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 983 m² créés; variation nette 983 m². Entrepôts : 511 m² créés; variation nette 511 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 1 494 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 494 m² Superficie du terrain 6 798 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 494 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2017/01/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02619716V0048 Code commune INSEE : 26197 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Montelier (26120). Les travaux prévoient la création de 1 494 m²; la surface après travaux atteint 1 494 m². Le terrain couvre 6 798 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Drôme
Code de la commune du lieu des travaux
26197
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02619716V0048
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
36.00Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7353
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
200040517
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
20004051700019
Code postal du demandeur
26320
Localité du demandeur
Saint Marcel Les Valence
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue des Tilleuls
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONTELIER
Code postal du terrain
26120
sec_cadastre1
-
num_cadastre1
-
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6798
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1494
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
983
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
511
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1494
Tableau des données brutes de l'autorisation.
