Permis de construire à Montcusel (39260) - 126 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03935122T0001 délivré le 2022/07/07 à MONTCUSEL autorise une construction neuve pour un programme de 219 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 219 m² sur RUE DU COURBET. Déposé en hiver 2022, autorisé le 7 juillet 2022 par la commune de MONTCUSEL. Implanté RUE DU COURBET, à Montcusel (39260), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 26 723 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 126 m² d’habitation et 93 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 219 m².
MONTCUSEL compte 147 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTCUSEL (39260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 219 m² · Variation nette totale : 219 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
126 m²
0 m²
0 m²
0 m²
126 m²
126 m²
Hébergement
0 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
93 m²
Total
0 m²
219 m²
0 m²
0 m²
0 m²
219 m²
219 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 126 m² créés; variation nette 126 m². Hébergement : 93 m² créés; variation nette 93 m².
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montcusel (39260). Les travaux prévoient la création de 219 m²; la surface après travaux atteint 219 m². Le terrain couvre 26 723 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montcusel (39260)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
