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Permis de construire à Montceaux (01090) - 360 m² destination Artisanat autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00125822V0007 délivré le 2022/08/18 à MONTCEAUX autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 360 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par JOMALIA, le projet de locaux autorise la construction de 360 m² sur Lieu-dit GRAND RIVOLET. Déposé au printemps 2022, autorisé le 18 août 2022 par la commune de MONTCEAUX. Implanté Lieu-dit GRAND RIVOLET, à Montceaux (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de GRAND RIVOLET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par JOMALIA.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 360 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 170 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 360 m².

MONTCEAUX compte 1 198 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit GRAND RIVOLET, Montceaux (01090).

Références cadastrales : 0E, 489.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JOMALIA (SIREN 912038338, SIRET 91203833800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Guereins (01090)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 360 m² · Variation nette totale : 360 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat0 m²360 m²0 m²0 m²0 m²360 m²360 m²
Total0 m²360 m²0 m²0 m²0 m²360 m²360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 360 m² créés; variation nette 360 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée360 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)360 m²
Superficie du terrain3 170 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite360 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2022/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 13 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00125822V0007
  • Code commune INSEE : 01258 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Montceaux (01090). Les travaux prévoient la création de 360 m²; la surface après travaux atteint 360 m². Le terrain couvre 3 170 m².

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