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Permis de construire à Montcarra (38890) - 339 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382501510002 délivré le 2016/02/10 à MONTCARRA autorise une construction neuve pour un programme de 495 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 495 m² sur RUE DU STADE. Déposé en été 2015, autorisé le 10 février 2016 par la commune de MONTCARRA. Implanté RUE DU STADE, à Montcarra (38890), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 156 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 862 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 339 m² d’habitation et 156 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 495 m².

MONTCARRA compte 591 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU STADE, Montcarra (38890).

Références cadastrales : 0B, 696.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, localité BOURG EN BRESSE CEDES (01009)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 495 m² · Variation nette totale : 495 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²339 m²0 m²0 m²0 m²339 m²339 m²
Commerce0 m²156 m²0 m²0 m²0 m²156 m²156 m²
Total0 m²495 m²0 m²0 m²0 m²495 m²495 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 339 m² créés; variation nette 339 m². Commerce : 156 m² créés; variation nette 156 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée495 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)495 m²
Superficie du terrain862 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite495 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382501510002
  • Code commune INSEE : 38250 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montcarra (38890). Les travaux prévoient la création de 495 m²; la surface après travaux atteint 495 m². Le terrain couvre 862 m².

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