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Permis de construire à Montbrison - 1 760 m² destination Bureau autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0421471300008 délivré le 2013/03/27 à MONTBRISON autorise une construction neuve pour un bâtiment de 1 760 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 1 760 m² sur 38 rue des Grands Chenes. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 mars 2013 par la commune de MONTBRISON. Implanté 38 rue des Grands Chenes, à Montbrison, dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 1 760 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 13 324 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 760 m².

MONTBRISON compte 16 064 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 38 rue des Grands Chenes, Montbrison.

Références cadastrales : AM, 530.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ANDREZIEUX BOUTHEON (42160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 760 m² · Variation nette totale : 1 760 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	1 124 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 124 m²	1 124 m²
Entrepôts	0 m²	636 m²	0 m²	0 m²	0 m²	636 m²	636 m²
Total	0 m²	1 760 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 760 m²	1 760 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 1 124 m² créés; variation nette 1 124 m². Entrepôts : 636 m² créés; variation nette 636 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	1 760 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 760 m²
Superficie du terrain	13 324 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 760 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2013/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 août 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0421471300008
Code commune INSEE : 42147 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Montbrison. Les travaux prévoient la création de 1 760 m²; la surface après travaux atteint 1 760 m². Le terrain couvre 13 324 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42147
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0421471300008
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-03-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-08-21
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	42160
Localité du demandeur	ANDREZIEUX BOUTHEON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	38
Type de voie du terrain	rue
Libellé de la voie du terrain	des Grands Chenes
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONTBRISON
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	AM
num_cadastre1	530
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	13324
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1760
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	1124
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	636
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1760