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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Montbonnot-Saint-Martin
Détail PC 0382492210004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0382492210004 délivré le 2022/02/18 à Montbonnot-Saint-Martin autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 341 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par WAGNER INVEST, le projet industriel et logistique autorise la construction de 34 m² sur 740 Chemin de la Croix Verte. Déposé en hiver 2022, autorisé le 18 février 2022 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin. Implanté 740 Chemin de la Croix Verte, à Montbonnot-Saint-Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par WAGNER INVEST.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 34 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 960 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 341 m².
Montbonnot-Saint-Martin compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 740 Chemin de la Croix Verte, Montbonnot-Saint-Martin (38330).
Références cadastrales : AP, 328, AP, 330.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage WAGNER INVEST (SIREN 833111412, SIRET 83311141200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT ISMIER (38330)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 307 m² · Surface après travaux (totale) : 1 341 m² · Variation nette totale : 34 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 253 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 253 m² Industrie 1 054 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 1 088 m² Total 1 307 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 1 341 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 34 m² créés; variation nette 34 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 34 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 341 m² Superficie du terrain 2 960 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 341 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2022/02/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382492210004 Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Montbonnot-Saint-Martin (38330). Les travaux prévoient la création de 34 m²; la surface après travaux atteint 1 341 m². Le terrain couvre 2 960 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38249
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
DP
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382492210004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-02-18
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
WAGNER INVEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
833111412
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83311141200015
Code postal du demandeur
38330
Localité du demandeur
SAINT ISMIER
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
740
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Chemin de la Croix Verte
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Montbonnot-Saint-Martin
Code postal du terrain
38330
sec_cadastre1
AP
num_cadastre1
328
sec_cadastre2
AP
num_cadastre2
330
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2960
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1307
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
34
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
253
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
1054
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
34
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1341
Tableau des données brutes de l'autorisation.
