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Permis de construire à Montandon (25190) - 580 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02538715R0002 délivré le 2016/03/14 à Montandon autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 033 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE LA NEUVE MAISON, le projet de locaux autorise la construction de 580 m² sur 1 RUE DE LA NEUVE MAISON. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 mars 2016 par la commune de Montandon. Implanté 1 RUE DE LA NEUVE MAISON, à Montandon (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de PLANCHE CHATAL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE LA NEUVE MAISON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 580 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 725 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 033 m².

Montandon compte 372 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DE LA NEUVE MAISON, Montandon (25190).

Références cadastrales : A, 546, A, 545, A, 542.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE LA NEUVE MAISON (SIREN 778325217, SIRET 77832521700017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Montandon (25190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 453 m² · Surface après travaux (totale) : 1 033 m² · Variation nette totale : 580 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole453 m²580 m²0 m²0 m²0 m²580 m²1 033 m²
Total453 m²580 m²0 m²0 m²0 m²580 m²1 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 580 m² créés; variation nette 580 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée580 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 033 m²
Superficie du terrain5 725 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 033 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 août 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538715R0002
  • Code commune INSEE : 25387 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Montandon (25190). Les travaux prévoient la création de 580 m²; la surface après travaux atteint 1 033 m². Le terrain couvre 5 725 m².

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