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Permis de construire à Montagnieu (38110) - 27 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382462010006 délivré le 2020/04/23 à MONTAGNIEU autorise une construction neuve pour un programme de 40 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 40 m² sur à MONTAGNIEU. Déposé au printemps 2020, autorisé le 23 avril 2020 par la commune de MONTAGNIEU. Implanté à Montagnieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 13 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 27 m² d’habitation et 13 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 40 m².

MONTAGNIEU compte 1 163 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Montagnieu (38110).

Références cadastrales : C, 682.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 40 m² · Variation nette totale : 40 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²27 m²0 m²0 m²0 m²27 m²27 m²
Entrepôts0 m²13 m²0 m²0 m²0 m²13 m²13 m²
Total0 m²40 m²0 m²0 m²0 m²40 m²40 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 27 m² créés; variation nette 27 m². Entrepôts : 13 m² créés; variation nette 13 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée40 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)40 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite40 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 août 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382462010006
  • Code commune INSEE : 38246 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Montagnieu (38110). Les travaux prévoient la création de 40 m²; la surface après travaux atteint 40 m². Le terrain couvre 0 m².

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