← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mont-sous-Vaudrey

Permis de construire à Mont-Sous-Vaudrey (39380) - 596 m² destination Artisanat autorisé en 2022

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03936522J0012 délivré le 2022/09/22 à MONT-SOUS-VAUDREY autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 656 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ETLB CONCEPT, le projet de locaux autorise la construction de 596 m² sur PRES PITALLIER. Déposé en été 2022, autorisé le 22 septembre 2022 par la commune de MONT-SOUS-VAUDREY. Implanté PRES PITALLIER, à Mont-Sous-Vaudrey (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par ETLB CONCEPT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 596 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 6 097 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 656 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

MONT-SOUS-VAUDREY compte 1 295 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PRES PITALLIER, Mont-Sous-Vaudrey (39380).

Références cadastrales : ZB, 143, ZB, 145.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETLB CONCEPT (SIREN 913726832, SIRET 91372683200011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité SOUVANS (39380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 656 m² · Variation nette totale : 596 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat60 m²596 m²0 m²0 m²0 m²596 m²656 m²
Total60 m²596 m²0 m²0 m²0 m²596 m²656 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 596 m² créés; variation nette 596 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée596 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)656 m²
Superficie du terrain6 097 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite656 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2022/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 24 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03936522J0012
  • Code commune INSEE : 39365 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Mont-Sous-Vaudrey (39380). Les travaux prévoient la création de 596 m²; la surface après travaux atteint 656 m². Le terrain couvre 6 097 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mont-sous-Vaudrey (39380)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Mont-sous-Vaudrey