Permis de construire à Mont-Sous-Vaudrey (39380) - 488 m² destination Entrepôt autorisé en 2015
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03936515J0005 délivré le 2015/10/16 à Mont-sous-Vaudrey autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 488 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES PRES PITALLIER, le projet industriel et logistique autorise la construction de 488 m² sur ZI ROUTE DE DOLE. Déposé en été 2015, autorisé le 16 octobre 2015 par la commune de Mont-sous-Vaudrey. Implanté ZI ROUTE DE DOLE, à Mont-Sous-Vaudrey (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par LES PRES PITALLIER.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 488 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 714 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 488 m².
Mont-sous-Vaudrey compte 1 295 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZI ROUTE DE DOLE, Mont-Sous-Vaudrey (39380).
LES PRES PITALLIER (SIREN 538266735, SIRET 53826673500017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Mont-sous-Vaudrey (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 488 m² · Variation nette totale : 488 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
0 m²
488 m²
0 m²
0 m²
0 m²
488 m²
488 m²
Total
0 m²
488 m²
0 m²
0 m²
0 m²
488 m²
488 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 488 m² créés; variation nette 488 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
488 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
488 m²
Superficie du terrain
12 714 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite488 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2015/10/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Mont-Sous-Vaudrey (39380). Les travaux prévoient la création de 488 m²; la surface après travaux atteint 488 m². Le terrain couvre 12 714 m².
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