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Occitanie
Hérault (34)
Mons
Détail PC 03416017H0012
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03416017H0012 délivré le 2017/11/04 à Mons autorise une construction neuve pour un bâtiment de 151 m² à destination Bureau.
Présentation générale et nature du projet Porté par ATELIER RIVIERE RANDONNEE, le projet de locaux autorise la construction de 46 m² sur Lieu-dit Les Rabassedes et Le Pioch. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 4 novembre 2017 par la commune de Mons. Implanté Lieu-dit Les Rabassedes et Le Pioch, à Mons (34390), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Les Rabassedes et Le Pioch.
L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par ATELIER RIVIERE RANDONNEE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 46 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 535 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 151 m².
Mons compte 663 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Les Rabassedes et Le Pioch, Mons (34390).
Références cadastrales : F, 820.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ATELIER RIVIERE RANDONNEE (SIREN 351797113, SIRET 35179711300013, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, localité Mons (34390)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 105 m² · Surface après travaux (totale) : 151 m² · Variation nette totale : 46 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m² Entrepôts 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² Total 105 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 151 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 46 m² créés; variation nette 46 m².
Données techniques principales Destination principale Bureau Surface créée 46 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 151 m² Superficie du terrain 1 535 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Bureau Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 151 m²
Destination principale Bureau
Date d'autorisation 2017/11/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03416017H0012 Code commune INSEE : 34160 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Mons (34390). Les travaux prévoient la création de 46 m²; la surface après travaux atteint 151 m². Le terrain couvre 1 535 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34160
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03416017H0012
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-11-04
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
93.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ATELIER RIVIERE RANDONNEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
351797113
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
35179711300013
Code postal du demandeur
34390
Localité du demandeur
Mons
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Les Rabassedes et Le Pioch
Localité du terrain
Mons
Code postal du terrain
34390
sec_cadastre1
F
num_cadastre1
820
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1535
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Bureau
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
105
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
46
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
46
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
105
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
151
Tableau des données brutes de l'autorisation.
