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Permis de construire à Moneteau - 3 896 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08926319M0021 délivré le 2019/12/13 à MONETEAU autorise une construction neuve pour un programme de 4 002 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES FRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 002 m² sur LA FONTAINE MENEE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 13 décembre 2019 par la commune de MONETEAU. Implanté LA FONTAINE MENEE, à Moneteau, dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES FRANCE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 106 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 15 882 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 896 m² d’habitation et 106 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 002 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

MONETEAU compte 4 111 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA FONTAINE MENEE, Moneteau.

Références cadastrales : AZ, 133, AZ, 135, AZ, 137.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES FRANCE (SIREN 784818122, SIRET 78481812200045, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité PARIS (75000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 002 m² · Variation nette totale : 4 002 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 896 m²0 m²0 m²0 m²3 896 m²3 896 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²106 m²0 m²0 m²0 m²106 m²106 m²
Total0 m²4 002 m²0 m²0 m²0 m²4 002 m²4 002 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 896 m² créés; variation nette 3 896 m². Services publics / intérêt collectif : 106 m² créés; variation nette 106 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée4 002 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 002 m²
Superficie du terrain15 882 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 002 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2019/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08926319M0021
  • Code commune INSEE : 89263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Moneteau. Les travaux prévoient la création de 4 002 m²; la surface après travaux atteint 4 002 m². Le terrain couvre 15 882 m².

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