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Calvados (14)
Mondeville
Détail PC 01443723P0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01443723P0004 délivré le 2023/07/06 à MONDEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 8 027 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par 3J MONDEVILLE 1, le programme résidentiel autorise la construction de 8 027 m² sur 9003 RTE DE CABOURG. Déposé au printemps 2023, autorisé le 6 juillet 2023 par la commune de MONDEVILLE. Implanté 9003 RTE DE CABOURG, à Mondeville (14120), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 3J MONDEVILLE 1.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 680 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 536 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 5 850 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 6 347 m² d’habitation et 1 680 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 027 m². Le bâti projeté présente 7 niveaux.
MONDEVILLE compte 10 075 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 9003 RTE DE CABOURG, Mondeville (14120).
Références cadastrales : BT, 35.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage 3J MONDEVILLE 1 (SIREN 978229649, SIRET 97822964900014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 536 m² · Surface après travaux (totale) : 8 027 m² · Variation nette totale : 6 491 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 347 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 347 m² 6 347 m² Bureaux 1 536 m² 1 680 m² 0 m² 1 536 m² 0 m² 144 m² 1 680 m² Total 1 536 m² 8 027 m² 0 m² 1 536 m² 0 m² 6 491 m² 8 027 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 6 347 m² créés; variation nette 6 347 m². Bureaux : 1 680 m² créés, 1 536 m² démolis; variation nette 144 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 8 027 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 027 m² Superficie du terrain 5 850 m² Nombre de niveaux 7 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 027 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/07/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01443723P0004 Code commune INSEE : 14437 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mondeville (14120). Les travaux prévoient la création de 8 027 m² et des démolitions de 1 536 m²; la surface après travaux atteint 8 027 m². Le terrain couvre 5 850 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14437
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01443723P0004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-11-18
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
3J MONDEVILLE 1
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
978229649
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
97822964900014
Code postal du demandeur
14000
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
9003
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE CABOURG
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONDEVILLE
Code postal du terrain
14120
sec_cadastre1
BT
num_cadastre1
35
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
5850
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
7
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6347
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1536
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1680
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1536
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
1536
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1680
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
1536
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
8027
Tableau des données brutes de l'autorisation.
