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Calvados (14)
Mondeville
Détail PC 01443712R0020
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01443712R0020 délivré le 2013/03/18 à MONDEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 787 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par FONCIERE AMENAGEMENT URBANISME REGIONAL, le programme résidentiel autorise la construction de 2 787 m² sur RUES CHAPRON ET DOCTEUR RO. Déposé en été 2012, autorisé le 18 mars 2013 par la commune de MONDEVILLE. Implanté RUES CHAPRON ET DOCTEUR RO, à Mondeville (14120), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE AMENAGEMENT URBANISME REGIONAL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 461 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 962 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 326 m² d’habitation et 461 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 787 m². Le bâti projeté présente 5 niveaux.
MONDEVILLE compte 10 075 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUES CHAPRON ET DOCTEUR RO, Mondeville (14120).
Références cadastrales : AN, 1, AN, 2, AN, 3.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage FONCIERE AMENAGEMENT URBANISME REGIONAL (SIREN 315229575, SIRET 31522957500032, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 787 m² · Variation nette totale : 2 787 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 326 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 326 m² 2 326 m² Commerce 0 m² 461 m² 0 m² 0 m² 0 m² 461 m² 461 m² Total 0 m² 2 787 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 787 m² 2 787 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 326 m² créés; variation nette 2 326 m². Commerce : 461 m² créés; variation nette 461 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 787 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 787 m² Superficie du terrain 1 962 m² Nombre de niveaux 5 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 787 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2013/03/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01443712R0020 Code commune INSEE : 14437 - Voir la page commune Année de dépôt : 2012 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Mondeville (14120). Les travaux prévoient la création de 2 787 m²; la surface après travaux atteint 2 787 m². Le terrain couvre 1 962 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14437
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01443712R0020
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-03-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-09-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2012-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
FONCIERE AMENAGEMENT URBANISME REGIONAL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
315229575
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
31522957500032
Code postal du demandeur
14000
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUES CHAPRON ET DOCTEUR RO
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
MONDEVILLE
Code postal du terrain
14120
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
2
sec_cadastre3
AN
num_cadastre3
3
Superficie du terrain
1962
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
5
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2326
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
461
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
461
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2787
Tableau des données brutes de l'autorisation.
