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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
La Môle
Détail PC 08307916J0010
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08307916J0010 délivré le 2016/11/08 à LA MOLE autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 519 m².
Présentation générale et nature du projet le projet de locaux autorise la construction de 519 m² sur 24 RUE DU VOL DE NUIT. Déposé en été 2016, autorisé le 8 novembre 2016 par la commune de LA MOLE. Implanté 24 RUE DU VOL DE NUIT, à La Mole (83310), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 399 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 433 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 399 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 519 m².
LA MOLE compte 1 479 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 24 RUE DU VOL DE NUIT, La Mole (83310).
Références cadastrales : A, 2723.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA MOLE (83310).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 519 m² · Variation nette totale : 519 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m² Bureaux 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m² Artisanat 0 m² 283 m² 0 m² 0 m² 0 m² 283 m² 283 m² Total 0 m² 519 m² 0 m² 0 m² 0 m² 519 m² 519 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 120 m² créés; variation nette 120 m². Bureaux : 116 m² créés; variation nette 116 m². Artisanat : 283 m² créés; variation nette 283 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 519 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 519 m² Superficie du terrain 1 433 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 519 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2016/11/08
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08307916J0010 Code commune INSEE : 83079 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à La Mole (83310). Les travaux prévoient la création de 519 m²; la surface après travaux atteint 519 m². Le terrain couvre 1 433 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83079
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08307916J0010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-11-08
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-07-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
83310
Localité du demandeur
LA MOLE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
24
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU VOL DE NUIT
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA MOLE
Code postal du terrain
83310
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
2723
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1433
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
120
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
399
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
116
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
283
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
519
Tableau des données brutes de l'autorisation.
