Permis de construire à Moirans (38430) - 977 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0382392010021 délivré le 2020/12/17 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 1 049 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 049 m² sur Les Fleurs. Déposé en hiver 2020, autorisé le 17 décembre 2020 par la commune de MOIRANS. Implanté Les Fleurs, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 831 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 977 m² d’habitation et 72 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 049 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (SIREN 779537125, SIRET 77953712500188, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité GRENOBLE (38035)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 049 m² · Variation nette totale : 1 049 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
977 m²
0 m²
0 m²
0 m²
977 m²
977 m²
Commerce
0 m²
72 m²
0 m²
0 m²
0 m²
72 m²
72 m²
Total
0 m²
1 049 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 049 m²
1 049 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 977 m² créés; variation nette 977 m². Commerce : 72 m² créés; variation nette 72 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
1 049 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 049 m²
Superficie du terrain
11 831 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 049 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/12/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 1 049 m²; la surface après travaux atteint 1 049 m². Le terrain couvre 11 831 m².
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