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Permis de construire à Moirans (38430) - 385 m² destination Bureau autorisé en 2018

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382391810009 délivré le 2018/12/06 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un bâtiment de 385 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES NOUVEAUX JARDINS DE LA SOLIDARITE, le projet de locaux autorise la construction de 385 m² sur route du Vieux chene. Déposé au printemps 2018, autorisé le 6 décembre 2018 par la commune de MOIRANS. Implanté route du Vieux chene, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par LES NOUVEAUX JARDINS DE LA SOLIDARITE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 385 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 21 797 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 385 m².

MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route du Vieux chene, Moirans (38430).

Références cadastrales : AO, 621.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES NOUVEAUX JARDINS DE LA SOLIDARITE (SIREN 791266190, SIRET 79126619000010, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité MOIRANS (38430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 385 m² · Variation nette totale : 385 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Bureaux0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Agricole0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Total0 m²385 m²0 m²0 m²0 m²385 m²385 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 215 m² créés; variation nette 215 m². Agricole : 170 m² créés; variation nette 170 m².

Données techniques principales

Destination principaleBureau
Surface créée385 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)385 m²
Superficie du terrain21 797 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Bureau
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite385 m²
Destination principaleBureau
Date d'autorisation2018/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382391810009
  • Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 385 m²; la surface après travaux atteint 385 m². Le terrain couvre 21 797 m².

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