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Permis de construire à Moirans (38430) - 11 002 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382391710017 délivré le 2017/12/19 à MOIRANS autorise une construction neuve pour un programme de 11 342 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 11 342 m² sur rue de la Scierie. Déposé en été 2018, autorisé le 19 décembre 2017 par la commune de MOIRANS. Implanté rue de la Scierie, à Moirans (38430), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 340 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 12 873 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 11 002 m² d’habitation et 340 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 11 342 m². Le bâti projeté présente 6 niveaux.

MOIRANS compte 7 565 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Scierie, Moirans (38430).

Références cadastrales : AP, 148.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA TRONCHE (38700).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 11 342 m² · Variation nette totale : 11 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²11 002 m²0 m²0 m²0 m²11 002 m²11 002 m²
Commerce0 m²340 m²0 m²0 m²0 m²340 m²340 m²
Total0 m²11 342 m²0 m²0 m²0 m²11 342 m²11 342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 11 002 m² créés; variation nette 11 002 m². Commerce : 340 m² créés; variation nette 340 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée11 342 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)11 342 m²
Superficie du terrain12 873 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite11 342 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/12/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382391710017
  • Code commune INSEE : 38239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Moirans (38430). Les travaux prévoient la création de 11 342 m²; la surface après travaux atteint 11 342 m². Le terrain couvre 12 873 m².

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